capacité de disposer

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• CAPACITÉ — n.f. Propriété de contenir une certaine quantité de quelque chose; contenance. La capacité d’un vase. La capacité du crâne. La capacité de l’estomac. Le litre est une mesure de capacité. Fig., La capacité de l’esprit, L’étendue et la portée de… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• CAPACITÉ — s. f. La profondeur et la largeur d une chose, considérée comme contenant, ou pouvant contenir. La capacité d un vaisseau. La capacité du cerveau. La capacité de l estomac.   Il signifie, en parlant Des personnes, Habileté, aptitude. Avoir… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• Capacité à devenir ours — Bärenhaftigkeit « Bärenhaftigkeit » est le nom donné par les chercheurs de langue allemande à l état bestial que pouvait atteindre, selon la mythologie nordique, le berserk partant en guerre. Au croisement de la nature humaine et de… …   Wikipédia en Français

• Attestation De Capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… …   Wikipédia en Français

• Attestation de capacite — Attestation de capacité Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et… …   Wikipédia en Français

• Attestation de capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… …   Wikipédia en Français

• Attestation de capacité (transport) — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport en France. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux… …   Wikipédia en Français

• Liaison 16 — La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de données tactiques de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Le contenu de sa messagerie et le protocole d émission sont définis par le STANAG[acro 1] 5516 pour …   Wikipédia en Français

• Dation en paiement en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

• Groupe de participation — Liaison 16 La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de donnée de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Elle est définie par le STANAG 5516. Sa mise en œuvre opérationnelle est définie dans le document… …   Wikipédia en Français

• Les plates-formes C2 — Liaison 16 La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de donnée de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Elle est définie par le STANAG 5516. Sa mise en œuvre opérationnelle est définie dans le document… …   Wikipédia en Français